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Mais qu'est ce qu'une citation de Stallone dans une de ses plus grande prestations cinématographiques (hum ...) vient faire ici ? Et bien sur le net, bien souvent on a l'impression de se retrouver dans un espace de non-droit, où puisque tout est disponible en quelques clics, tout est permis.

Rassurez-vous, on ne parlera pas ici de téléchargement de MP3 ou de divx sur des serveurs russes à la durée de vie limitée, mais plutôt de droits d'auteurs.

Qu'est ce que le droit d'auteur ? Penchons nous sur la question et voyons ce que l'on trouve sur le net :

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

En clair, cela veut dire que quelque soit votre création, à partir du moment où celle ci est matérialisée, elle est protégée, qu'une mention "Copyright", © ou "Tous droits réservés" soit là ou non. Pour info, le copyright correspond au droit américain, tandis que le droit d'auteur correspond au droit français (et donc européen) et la différence se situe au niveau de la paternité de l'oeuvre, puisque pour le copyright, ce n'est plus l'auteur proprement dit, mais l'ayant droit qui détermine les modalités de l'utilisation d'une œuvre.

Le droit d'auteur signifie une chose de manière sûr et certaine : Demandez l'autorisation à l'auteur avant de réutiliser son travail. Ce qui a des bons et des mauvais côtés ... Si c'est pour reprendre les infos d'Elbakin.net en les mettant sur un forum et en citant la source, la diffusion de l'information est faite de manière satisfaisante, et demander à chaque fois l'autorisation est une perte de temps aussi bien pour Elbakin.net que pour ceux qui veulent réutiliser les infos. Mais quand c'est pour voler un travail sans accorder le moindre crédit à son auteur, alors là le droit d'auteur va pouvoir jouer son rôle d'empêcheur de tourner en rond de la bonne façon, en apportant un protection juridique contre le "voleur".

Un excellent exemple de ce genre de pratique est visible de manière très simple. Le 16 mai 2004, un interview de Ashok K. Banker était traduite pour nous par Thys. A l'occasion de la sortie en France le 16 septembre 2004 du premier tome du roman d'Ashok K. Banker, Le prince d'Ayodhya, on retrouve sur le site officiel de l'auteur une traduction de l'interview fournie par l'éditeur, Le Pré aux Clercs. Et Ô comme c'est étrange, les deux interviews sont traduites mot pour mot de la même façon ! Nous sommes donc dans un cas manisfeste de "vol" de notre travail (ou plutôt celui de Thys) par les éditions Le Pré aux Clercs puisqu'il n'est nullement fait mention de l'auteur original de cette traduction, ni d'ailleurs vers l'interview originelle en anglais... Contacté par nos soins, les éditions Le Pré aux Clercs n'ont même pas daigné nous répondre (Bien entendu, cette répétition outrancière du nom de l'éditeur Le Pré aux Clercs n'est là que pour apparaître dans les premiers résultats lorsque quelqu'un fera une recherche sur Le Pré aux Clercs, j'espère que vous m'en excuserez ;) ).

L'idée c'est donc de pouvoir publier des documents qui soient protégés contre certaines utilisations, donc pas dans le domaine public, mais que n'importe qui puisse réutiliser en respectant certains conditions sans demander systématiquement l'autorisation. Et c'est ce qu'offre les licences Creative Commons.

Ce sont des licences modulables qui à travers 4 options possibles vont vous permettre de composer la licence qui vous convient le mieux. Les 4 options possibles sont les suivantes :

• Paternité : l'oeuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à son l'auteur en citant son nom.
• Pas d'Utilisation Commerciale : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
• Pas de Modification : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des oeuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions...
• Partage à l'Identique des Conditions Initiales : à la possibilité d'autoriser à l'avance les modifications peut se superposer l'obligation pour les oeuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'oeuvre originaire.

A chaque option correspond une icône permettant de visualiser rapidement quelle sont les conditions de réutilisation imposées par la licence :

Bien entendu, si une personne veut faire une utilisation de l'oeuvre non prévue par la licence, il lui reste toujours la possibilité de demander la permission à l'auteur.

Tout ça pour dire, qu'afin de permettre une meilleure diffusion des contenus publiés sur Elbakin.net, la version 3 du site sera entièrement sous licence Creative Commons.